LSF DICO

MENTIONS LEGALES

INFORMATIONS LÉGALES

Il est précisé aux utilisateurs du site « lsfdico.injs-metz.fr » l’identité des intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :
INJS de Metz, représenté par sa directrice, Françoise SLINGER-CECOTTI,
49, rue Claude Bernard (57 070, Metz) -Tel. 03 87 39 97 00 – Fax. 03 87 39 97 18

Créateur :
La Maison Chabane, 10 quai de la Bataille – 54000 NANCY – 09 51 74 69 52 – contact@lamaisonchabane.com

Responsable de la publication :
Françoise Slinger-Cecotti, directrice

Webmaster :
Service communication INJS – communication@injs-metz.fr

Hébergeur :
IS WEBDESIGN – www.is-webdesign.com

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

L’utilisation du site « lsfdico.injs-metz.fr » implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation suivantes.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois nécessaire. Le site est mis à jour régulièrement. Il a pour objet de fournir des ressources de traduction LSF/français et français/LSF et des configurations LSF, sans que ces ressources soient forcément exhaustives. Toutes les informations présentées sont indicatives, et sont susceptibles d’évoluer.

Le site a été réalisé avec WordPress.

Sauf mention contraire, les photos et vidéos sont réalisées par l’INJS : ©INJSMetz

L’INJS de Metz ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de L’INJS de Metz.

A l’occasion de l’utilisation du site « lsfdico.injs-metz.fr », peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site et le fournisseur d’accès de l’utilisateur.

Conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à l’ordonnance 2018-1125 du 12 décembre 2018 prise en application de de l’article 32 de la loi du 20 juin 2018 relative à la protection des données, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Ce droit s’exerce auprès du DPO à l’adresse suivante : dpo@injs-metz.fr
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée, échangée, transférée, donnée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Les bases de données sont protégées par les dispositions du même RGPD.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive au tribunal administratif de Strasbourg.

Remerciements :
Monica Companys pour l’utilisation des configurations de la main venant du livre « ABC…LSF » d’éditions Monica Companys
BP 82004 – 49016 ANGERS Cedex 01
www.monica-companys.com«